Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICP INSTITUT CATHOLIQUE DE PARIS Alumni CATHOLIC UNIVERSITY OF PARIS
Institut Catholique de Paris, Association déclarée reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
4057283
Date de dépôt :
20/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/12/2023
ICP INSTITUT CATHOLIQUE DE PARIS Alumni CATHOLIC UNIVERSITY OF PARIS de Institut Catholique de Paris

Présentation de la marque ICP INSTITUT CATHOLIQUE DE PARIS Alumni CATHOLIC UNIVERSITY OF PARIS

Déposée le 20 décembre 2013 par l'association loi 1901 Institut Catholique de Paris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ICP INSTITUT CATHOLIQUE DE PARIS Alumni CATHOLIC UNIVERSITY OF PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-03 du 17 janvier 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 Institut Catholique de Paris domicilié(e) 21 rue d'Assas, ICP Alumni – DIP - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 280 737 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut Catholique de Paris, M. Bilet Nicolas domicilié(e) 21 rue d'Assas, ICP Alumni – DIP - 75006 - PARIS - France.

La marque ICP INSTITUT CATHOLIQUE DE PARIS Alumni CATHOLIC UNIVERSITY OF PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057283.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICP INSTITUT CATHOLIQUE DE PARIS Alumni CATHOLIC UNIVERSITY OF PARIS est expirée depuis le 20 décembre 2023.

Institut Catholique de Paris a également déposé les autres marques suivantes : IV INSTITUT VAUGIRARD HUMANITES & MANAGEMENT , Institut Catholique de Paris IFOMENE


Institut Catholique de Paris, Association déclarée reconnue d'utilité publique - 21 rue d'Assas, ICP Alumni – DIP - 75006 - PARIS - France - SIREN 784280737


Institut Catholique de Paris, M. Bilet Nicolas - 21 rue d'Assas, ICP Alumni – DIP - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.